Les interventions du groupe communiste au Conseil général
 
Un dossier sur les cantonales réalisé par le groupe communiste
 
 
 lSes conseillers généraux communistes
 
8 OCTOBRE 2004 - INTERVENTION DE MICHELE FRITSCH -
CONVENTIONS POUR RMI ET RMA
 
8 OCTOBRE 2004 INTERVENTION DE CATHERINE MARGATE - RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES
DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES D’ILE DE FRANCE -L’ARTICULATION DE LA POLITIQUE D’ENSEIGNEMENT DU DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE AVEC LA POLITIQUE D’EDUCATION PRIORITAIRE
 
DU 8 OCTOBRE 2004
Intervention Patrice Leclerc
LA POLITIQUE INTERNATIONALE
 
11 juin 2004 interventin de C. Margaté sur le CNDP  
   
11 juin 2004, intervention de C. Margaté sur les action éducatives et scolaires 11 juin 2004 intervention de Nadine Garcia sur l'insertion, le RMI, RMA
   

11 Juin 2004 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT POUR L'ANNEE 2003 INTERVENTION DE CHRISTIAN FISCHER

11 juin 2004 intervention de M. Fritsch sur le plan turquoise -canicule.
   
30 AVRIL 2004 INTERVENTION DE JACQUES BOURGOIN SUR LE CA DE L'OPDHLM 92 11 juin 2004 intervention de Jacques Bourgoin sur le logement social
   
30 AVRIL 2004 INTERVENTION DE CATHERINE MARGATE sur le REGLEMENT INTERIEUR 11juin 2004, intervention de Michel Laubier sur le Budget supplémentaire et le compte administratif
   
30 AVRIL 2004 INTERVENTION DE MICHELE FRITSCH sur la prévention spécialisée  
   
L'intervention de Catherine Margaté présidente du groupe communiste, séance du 1eravril 2004  
   Conférence de Presse de Catherine Margaté, présidente du groupe communiste au Conseil général des Hauts-de-Seine. Le 28/02/2004.
SEANCE DU 20 FEVRIER 20004 -SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE FONCTIONNEMENT POUR DES ACTIONS DE BIENFAISANCE EN ISRAEL- INTERVENTION DE JACQUES BOURGOIN
 
  SEANCE DU 20 FEVRIER 2004 - INTEGRATION DE L'OFFICE PUBLIC MUNICIPAL D'HLM DE BOIS COLOMBES DANS L'OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL- INTERVENTION DE JACQUES BOURGOIN
SEANCE DU 20 FEVRIER 2004- PLAN VERMEIL - CRITERES D'ATTRIBUTION DES AIDES POUR LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE RAFRAICHISSEMENT D'AIR DANS LES ETABLISSEMENTS DES HAUTS DE SEINE ACCUEILLANT DES PERSONNES AGEES DEPENDANTES - INTERVENTION DE MICHELE FRITSCH
 
 
SEANCE DES 18 ET 19 DECEMBRE 2003 INTERVENTION GENERALE SUR LA POLITIQUE SOCIALE INTERVENTION DE NADINE GARCIA
SEANCE DES 18 ET 19 DECEMBRE 2003 INTERVENTION GENERALE SUR L'HABITAT INTERVENTION DE JACQUES BOURGOIN
 
 
SEANCE DES 18 ET 19 DECEMBRE 2003 EMPLOI INTERVENTION DE PATRICE LECLERC
SEANCE DES 18 ET 19 DECEMBRE 2003 RAPPORT N° 03. DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION LEONARD DE VINCI
ET POUR L'ASSOCIATION DU CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS LEONARD DE VINCI INTERVENTION DE CATHERINE MARGATE

 
 
SEANCE DES 18 ET 19 DECEMBRE 2003 RAPPORT N° 03.ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DEPARTEMENTALE
D'INVESTISSEMENT A L'UNIVERSITE PARIS X - NANTERRE
POUR LA RESTRUCTURATION DE LOCAUX INTERVENTION DE CATHERINE MARGATE
SEANCE DES 18 ET 19 DECEMBRE 2003 RAPPORT N° 03. Defense du CNDP INTERVENTION DE CATHERINE MARGATE
 
 
SEANCE DES 18 ET 19 DECEMBRE 2003 RAPPORT N° 03. PROGRAMME D'ACTION SOCIALE DE PROXIMITE 2004 DEMI-PENSION DANS LES COLLEGES INTERVENTION DE CATHERINE MARGATE
SEANCE DES 18 ET 19 DECEMBRE 2003 RAPPORTS N° 03.371 L'EVOLUTION DE LA PREVENTION SPECIALISEE DANS LES HAUTS DE SEINE INTERVENTION DE MICHELE FRITSCH
 
 
SEANCE DES 18 ET 19 DECEMBRE 2003 RAPPORT N° 03.390 INTERVENTION GENERALE SUR L'ENSEIGNEMENT INTERVENTION DE CATHERINE MARGATE
SEANCE DES 18 ET 19 DECEMBRE 2003 RAPPORTS N° 03.363 PROGRAMME D'ACTION SOCIALE LOGEMENT A NNEE 2004 INTERVENTION DE MICHELE FRITSCH
 
 
SEANCE DES 18 ET 19 DECEMBRE 2003 RAPPORT N° 03. COMMUNICATION SUR PROJET SPORTIF A YVES DU MANOIR INTERVENTION DE PIERRE SOTURA
SEANCE DES 18 ET 19 DECEMBRE 2003 DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 92 POUR 2004
VOTE DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES PLURIANNUELLES
ET DES CREDITS DE PAIEMENT 2004 INTERVENTION DE PIERRE SOTURA

 
 
SEANCE DES 18 ET 19 DECEMBRE 2003 RAPPORTS N° 03.269-395-396-288 INTERVENTION GENERALE SUR LA SECURITE INTERVENTION DE PIERRE SOTURA
SEANCE DES 18 ET 19 DECEMBRE 2003 RAPPORT N° 03.360- INTERVENTION DE MICHEL LAUBIER sur la FNACA
 
 
SEANCE DES 18 & 19 DECEMBRE 2003 RAPPORT N° 03.435 SUR LE PROJET DE BUDGET 2004 INTERVENTION DE MICHEL LAUBIER
SEANCE DU 5 DECEMBRE 2003 QUESTION ORALE DE JACQUES BOURGOIN,RELATIVE A LA POLITIQUE DU CONSEIL GENERAL ET DE L'OPDHLM 92 EN MATIERE D'HABITAT
 

 SEANCE DES 18 ET 19 DECEMBRE 2003 RAPPORT N° 03.406 A.R.T.T. INTERVENTION DE MICHEL LAUBIER
Séance du 24 octobre 2003, intervention de Patrice Leclerc sur l'emploi
 
 
séance du 24 octobre 2003 intervention de Patrice Leclerc sur les orientations budgétaires
Séance du 10 octobre 2003 QUESTION ORALE DE NADINE GARCIA RELATIVE AU TRANSFERT DU RMI/RMA
 
 
QUESTION ORALE DE CATHERINE MARGATE RELATIVE AUX EFFECTIFS DANS LES COLLEGES ET AU BESOIN D'UN PLAN D'URGENCE DE CONSTRUCTION DE NOUVEAUX ETABLISSEMENTS
Séance du Conseil général du 27 juin 2003 Question de Patrice Leclerc, Conseiller général, à Monsieur le Préfet des Hauts-de-Seine EMPLOI
 
 
SEANCE DU CONSEIL GENERAL DES 26 ET 27 JUIN 2003 RAPPORT N° 03.105 COMMUNICATION DU RAPPORT "LE CHOIX DU DEVELOPPEMENT DURABLE" INTERVENTION DE CHRISTIAN FISCHER FAITE PAR PATRICE LECLERC

SEANCE DU CONSEIL GENERAL DES 26 ET 27 JUIN 2003 RAPPORT N° 03.165 COMMUNICATION SUR DES PROPOSITIONS DE REORIENTATION DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE DE LA PETITE ENFANCE INTERVENTION DE NADINE GARCIA

 

SEANCE DU CONSEIL GENERAL DES 26 ET 27 JUIN 2003 RAPPORT N° 03.162 PROJET DE BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR L'EXERCICE 2003 INTERVENTION DE MICHEL LAUBIER

SEANCE DU CONSEIL GENERAL DES 26 ET 27 JUIN 2003 RAPPORT N° 03.153 PROJET DE COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET DEPARTEMENTAL EXERCICE 2002 INTERVENTION DE MICHEL LAUBIER
 
 

SEANCE DU CONSEIL GENERAL DES 26 ET 27 JUIN 2003 RAPPORT N° 03.93 ATTRIBUTION DES BOURSES DEPARTEMENTALES AUX LYCEENS ET AUX ETUDIANTS POUR 2002-2003 INTERVENTION DE CATHERINE MARGATE

SEANCE DU CONSEIL GENERAL DES 26 ET 27 JUIN 2003 RAPPORT N° 03.166 CONVENTION GENERALE RELATIVE A L'EQUIPEMENT DE LA POLICE NATIONALE DANS LE DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
INTERVENTION DE MICHEL LAUBIER

SEANCE DU CONSEIL GENERAL DES 26 ET 27 JUIN 2003 RAPPORT N° 03.159 LES ACTIONS EDUCATIVES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRESINTERVENTION DE CATHERINE MARGATE

 

SEANCE DU CONSEIL GENERAL DES 26 ET 27 JUIN 2003 RAPPORT N° 03.91 AUGMENTATION DE LA PARTICIPATION DES ELEVES POUR L'OPERATION
"COLLEGE AU CINEMA 2003" INTERVENTION DE CATHERINE MARGATE

SEANCE DU CONSEIL GENERAL DES 26 ET 27 JUIN 2003 RAPPORT N° 03.145 EXTENSION DU POLE UNIVERSITAIRE LEONARD DE VINCI A COURBEVOIE INTERVENTION DE CATHERINE MARGATE

 
 
Intervention de Patrice Leclerc, Conseiller Général, sur le rapport N°03.100Rapport sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement pour l’année 2002.
26 juin l'intervention de Michel Duffour sur la jeunesse
 
 
SEANCE DES 26 ET 27 JUIN 2003 VOEU RELATIF A L'ACCORD GENERAL SUR LE COMMERCE DES SERVICES (AGCS) PRESENTE PAR PATRICE LECLERC . Charles Pasqua et sa majorité ont voté contre!
SEANCE DES 26 ET 27 JUIN 2003 VOEU RELATIF A LA CREATION D'UNE ALLOCATION DEPARTEMENTALE D'AUTONOMIE VISANT A COUVRIR LA PERIODE COURANT DE LA DATE DU DEPOT DU DOSSIER COMPLET A LA DATE DE DECISION D'ATTRIBUTION DE L'ALLOCATION PERSONNALISEE D'AUTONOMIE (A.P.A.) PRESENTE PAR MADAME MICHELE FRITSCH

SEANCE DU CONSEIL GENERAL DES 26 ET 27 JUIN 2003 RAPPORT N° 03.131 CENTRES DE LOISIRS ET CENTRES DE VACANCES INTERVENTION DE CATHERINE MARGATE

 
13 JUIN 2003 QUESTION ORALE DE MADAME NADINE GARCIA RELATIVE A LA RESPONSABILITE DU DEPARTEMENT DEVANT LE REJET DE LA DECENTRALISATION PAR LA COMMUNAUTE SCOLAIRE
13 JUIN 2003 QUESTION ORALE DES GROUPES SOCIALISTE ET COMMUNISTE
PRESENTEE PAR MADAME CATHERINE MARGATEET MONSIEUR PASCAL BUCHET RELATIVE A LA REMISE EN CAUSE DE LA GRATUITE DE LA CARTE AMETHYSTE

13 JUIN 2003 QUESTION ORALE DE PATRICE LECLERC, RELATIVE A LA TENUE DU FORUM SOCIAL EUROPEEN DE NOVEMBRE 2003

 
 

13 JUIN 2003 RAPPORT N° 03.34CONSTRUCTION DE L'IUT DE GENNEVILLIERS - INTERVENTION DE JACQUES BOURGOIN

13 juin 03 QUESTION ORALE DE MADAME NADINE GARCIA A MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL Relative à la responsabilité du département devant le rejet de la décentralisation par la communauté scolaire

   
l'intervention de Catherine Margaté lors de la séance spéciale du 28 avril sur l'environnement

Crèches des propositions:

Le 24 février, le groupe communiste au Conseil général, par la voix de nos collègues Nadine Garcia et Michèle Fritsch, a présenté une proposition de Charte intitulée « Une ambition nouvelle pour un accueil de qualité du petit enfant dans les Hauts-de-Seine et répondre aux besoins des familles ».
Nous souhaitons ainsi apporter des réflexions nouvelles et des propositions pour répondre aux besoins des familles qui passent par la création de 5000 places en crèches en 5 ans et la mise en place d’un véritable centre de formation départemental de puéricultrices et d’auxiliaires de puériculture.
Ces propositions soumises au débat des familles, des professionnelles visent aussi à travailler une meilleure adaptation du fonctionnement des crèches, aux modes et rythmes de vie des familles.
Ainsi, il est suggéré de mettre en place un assouplissement de l’organisation des horaires des établissements tenant compte des contraintes des parents, comme des possibilités d’accueil d’urgence ou occasionnel.
D’autre part, nous continuerons de refuser le transfert de gestion des crèches départementales sur notre commune qui lui ferait ainsi supporter un coût financier de 1 million et demi d’euros ; d’agir contre le comportement discriminatoire du Conseil Général qui refuse d’accorder des subventions aux constructions nouvelles à l’exemple de la halte garderie du village ou de la PMI qui vient d’être inaugurée.*

le dossier

 
Bulletin du groupe communiste sur la séance des 8 et 22 mars 2003
 
L'article de Michèle Fritsch, Conseillère générale de Colombes pour «92 Express » d'octobre 2002 « Pas d'Allocation Personnalisée d'Autonomie au rabais »
 
question relative à l’hébergement d’urgence dans le département (Nadine Garcia)
 
question relative à la situation dans les collèges de notre département (Patrice Leclerc)
 
Séance du Conseil général du 22 mars :
- Intervention de Michel Laubier, sur le vote des taux des 4 taxes directes locales

 
 
 
 
 
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